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Régime fiscal de l'assurance Homme clé : les avantages

Régime fiscal de l'assurance Homme clé : les avantages

L’assurance homme clé vise à prémunir l’entreprise des conséquences de l’absence d’un collaborateur indispensable à son activité. Cette assurance offre plusieurs avantages fiscaux.

L’activité de nombreuses entreprises dépend d’un collaborateur en particulier, dont l’absence ou la perte peut impacter son activité. L’assurance homme clé protège la société des conséquences de l’indisponibilité de cette personne. Découvrez quels sont les principaux avantages du régime fiscal de l’assurance homme clé.

Qu’est-ce qu’une assurance homme clé ?

Cette garantie permet à votre entreprise de compenser tout ou partie des pertes financières liées à l’absence d’une personne essentielle à son bon fonctionnement. L’homme clé possède une expertise, des compétences, un savoir-faire qu’aucun autre acteur de l’entreprise ne saurait égaler. Il peut s’agir d’un chef étoilé restaurateur ou encore d’un vendeur particulièrement performant. Par conséquent, l’incapacité de l’homme clé à reprendre son poste, de façon temporaire ou permanente, peut faire baisser considérablement le chiffre d’affaires de la société, voire même entraîner sa fermeture.

Assurance homme clé : quelle prise en charge ?

Les garanties souscrites varient en fonction du choix de l’assuré. Le décès et l’incapacité temporaire de travail (ITT) suite à une maladie ou un accident sont les situations les plus couvertes. En cas de décès de l’homme clé, le système indemnitaire ou le système forfaitaire s’applique. Si l’entreprise a opté pour le système indemnitaire, le montant du préjudice subi déterminera l’indemnité fixée. Si elle a choisi le système forfaitaire, un montant défini dès la souscription et calculé selon ses besoins lui sera versé. En cas d’ITT, l’entreprise bénéficie d’indemnités journalières.

Dans ces deux situations, l’assurance homme clé peut par exemple prendre en charge la perte d’exploitation ou le remboursement de prêts bancaires. Elle peut aussi participer à la recherche d’un remplaçant pour l’homme clé.

Quels sont les avantages fiscaux offerts par ce contrat ?

Le régime fiscal de l’assurance homme clé offre deux principaux avantages :

  • Les cotisations sont déductibles de votre résultat imposable, au titre des charges d’exploitation ;
  • En cas de mise en œuvre de l’assurance homme clé, le capital ou les indemnités versés seront enregistré comme un bénéfice exceptionnel qui pourra être reporté sur les exercices suivants.

Les conditions pour souscrire une assurance homme clé

La souscription d’une assurance homme clé fait l’objet d’une analyse économique de l’entreprise et médicale de la personne à assurer par la compagnie d’assurance choisie. L’assureur se chargera notamment d’estimer la perte de marge brute liée à la disparition de l’homme clé. Concernant la personne assurée, plusieurs paramètres entrent en compte. Si les capitaux sont relativement faibles, un questionnaire de santé suffira. En revanche, pour des montants plus élevés, l’assureur peut exiger la réalisation d’examens médicaux supplémentaires. L’âge, le sexe, le mode de vie (fumeur ou non, sportif ou non), l’état de santé de la personne clé seront étudiés par la compagnie d’assurance.

Le montant de la prime d’assurance homme clé est donc calculé en fonction du capital à assurer et du diagnostic médical de la personne considérée comme indispensable à l’entreprise. Si vous souhaitez être accompagné et bénéficier de conseils pour profiter des meilleures garanties possibles, n’hésitez pas à faire appel à un professionnel. L’utilisation d’un comparateur en ligne gratuit et sans engagement est également conseillée pour trouver un contrat adapté à vos besoins.

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