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Une entreprise fonctionne au moyen d’un ou de plusieurs hommes clés. Ces personnes, hommes et femmes, sont indispensables à l’activité de la société en raison de leurs compétences, de leur expertise, de leur savoir-faire ou encore de leurs responsabilités. Leur absence imprévue et soudaine, permanente ou temporaire, peut grandement impacter le bon fonctionnement de l’entreprise et compromettre sa pérennité. Découvrez en quoi cette assurance consiste, les avantages qu’elle offre et les moyens d’y souscrire.

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Qu’est-ce que l’assurance Homme Clé ?

L’assurance Homme Clé concerne, comme son nom l’indique, celui ou celle que l’on nomme Homme Clé.

Qui est l’Homme Clé ?

Ce terme d’Homme Clé désigne, au sein d’une entreprise, toute personne disposant d’un rôle déterminant pour le bon fonctionnement de la société et pour la réalisation de son chiffre d’affaires. Ce rôle déterminant et indispensable peut être un savoir-faire, une expertise, une technique ou encore une ou plusieurs responsabilités uniques.

L’Homme Clé peut donc être un dirigeant de l’entreprise, homme ou femme, ou un salarié de la société, homme ou femme.

  • Le chef d’entreprise : le chef d’entreprise ou le fondateur est souvent l’Homme Clé, puisqu’il a créé la société, qu’il y emploie ses compétences et que sa présence est indispensable.
  • Le salarié ou collaborateur : le collaborateur Homme Clé est un salarié qui agit pour l’entreprise et qui participe activement à son résultat et à son chiffre d’affaires, grâce à ses compétences.

Que couvre l’assurance Homme clé ?

L’assurance Homme Clé couvre plusieurs types de situations susceptibles de le concerner :

  • L’incapacité temporaire de travail (ITT) consécutive à un accident ou à une maladie ;
  • L’invalidité (IPT) ;
  • La perte totale d’autonomie (PTIA) ;
  • Le décès.

Ainsi, l’assurance Homme Clé s’applique lorsque l’Homme Clé est soumis à une indisponibilité imprévisible temporaire ou permanente qui porte atteinte à l’entreprise et entraîne une perte d’exploitation. Elle permet de couvrir les conséquences financières du préjudice subi :

  • La diminution du chiffre d’affaires et de la productivité ;
  • La baisse des ventes et de l’exploitation ;
  • L’impact sur la réorganisation et l’image de la société afin de préserver la confiance des clients et partenaires ;
  • Les dépenses nécessaires pour le recrutement d’un nouveau collaborateur et sa formation.

Quelles sont les formes d’indemnisations possibles en cas de décès de l’Homme Clé ?

Dans le cas où l’Homme Clé viendrait à décéder, deux types d’indemnisation sont possibles.

  • L’indemnité : une indemnité est versée à l’entreprise. Son montant est calculé selon le préjudice financier occasionné et est basé sur la perte en marge brute consécutive au décès.
  • Le forfait : un capital forfaitaire est versé à la société, dont le montant est calculé selon les besoins de celle-ci et fixé dès la signature du contrat.

Les montants versés par l’assureur à la société peuvent être répartis sur une période de 5 ans.

Pourquoi y souscrire ?

L’intérêt d’une assurance Homme Clé réside dans le fait de pallier rapidement l’absence, temporaire ou définitive, de ce maillon essentiel. En effet, la perte de cet Homme Clé impacte grandement de nombreuses sociétés qui ne parviennent pas à surmonter sa disparition. Lorsqu’elles ne font pas faillite, celles-ci sont bien souvent contraintes de réduire leur activité et voient leur chiffre d’affaires grandement impacté.

La fiscalité

Un autre avantage non négligeable de la souscription d’un contrat d’assurance Homme Clé réside dans la fiscalité. En effet, les cotisations que l’entreprise verse à l’assureur sont déductibles fiscalement de son bénéfice. Cet avantage permet de réduire les frais d’assurance.

Néanmoins, sachez que dans le cas où l’entreprise est contrainte de faire jouer une ou plusieurs des garanties couvertes par le contrat, les capitaux versés par l’assureur sont imposables.

Comment souscrire un contrat d’assurance Homme Clé ?

Qui peut y souscrire ?

Si l’assurance Homme Clé concerne une personne, elle bénéficie en revanche à l’entreprise et ne peut donc être souscrite que par celle-ci. Cette assurance s’adresse à toutes les formes juridiques d’entreprises. Les sociétés identifient les Hommes Clés parmi leurs effectifs et les assurent. Pour résumer, l’Homme Clé est l’assuré, mais l’entreprise est le souscripteur et le bénéficiaire du contrat d’assurance.

Des conditions sont établies par les assureurs, car tous les hommes clés ne peuvent être assurés par ce biais. La limite d’âge est généralement établie entre 55 et 65 ans.

La définition des besoins de la société

Cette assurance a pour particularité de ne pas fonctionner comme les autres. Le chef d’entreprise doit évaluer avec précision la perte de marge brute qui serait engendrée par l’absence de l’Homme-Clé, que cette absence soit due à une incapacité temporaire ou permanente. Il est généralement aidé d’un expert-comptable pour déterminer ce montant.

Ensuite, la société fournit ce total chiffré à l’assureur. Il s’agit du montant des capitaux à assurer, dont la valeur peut varier de plusieurs milliers à plusieurs millions d’euros. Enfin, l’entreprise et l’assureur définissent les garanties qui conviennent à la situation et aux besoins spécifiques de la société.

Les formalités médicales

L’Homme Clé devra remplir des formalités médicales dans le cadre de la souscription du contrat d’assurance.

  • Si le capital est faible, il ne devra remplir qu’un questionnaire de santé.
  • Si le capital est important, il devra subir des examens médicaux complémentaires.

L’assureur tient compte de l’âge de l’Homme Clé, mais également de son mode de vie, de son sexe, de sa pratique sportive, du fait qu’il fume ou non, etc.

La prime d’assurance

Le montant de la prime d’assurance est calculé en fonction de plusieurs critères : le montant du capital à assurer, l’âge de l’Homme Clé et son état de santé.

L’assureur fixe le montant et l’assuré détermine les échéances de paiement de la prime.

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