Peut-on assurer une voiture qui ne nous appartient pas ?
Date : 22/05/2020 - Catégorie : Assurance Auto
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Voiture prêtée, utilisation du véhicule d’une personne qui est en incapacité de conduire, achat d’une voiture pour un enfant avant l’obtention de son permis… De nombreuses raisons peuvent amener un conducteur à assurer un véhicule dont il n’est pas propriétaire.
Quelle que soit la raison, rien n’empêche un automobiliste de souscrire une assurance auto pour une voiture qui ne lui appartient pas, à condition d’expliquer clairement la situation à l’assureur. Toutes les explications.
Une démarche qui nécessite de la transparence
Légalement, il est tout à fait possible pour un conducteur d’assurer un véhicule dont il n’est pas propriétaire. Plusieurs cas de figure justifient cette situation :
- Un proche âgé qui ne peut plus conduire et confie sa voiture ;
- Un conjoint dans l’impossibilité de conduire ;
- Un enfant mineur qui a hérité du véhicule…
Pour assurer un véhicule qui ne lui appartient pas, l’automobiliste devra néanmoins faire preuve de transparence auprès de son assureur. En effet, une fausse déclaration ou omission peut entraîner la nullité et la résiliation du contrat d’assurance auto. Les conséquences financières peuvent être désastreuses pour l’assuré : diminution des indemnités, non prise en charge d’un sinistre, demande de remboursement d’anciens sinistres indemnisés.
Comment assurer un véhicule qui ne nous appartient pas ?
Deux solutions s’offrent au conducteur qui souhaite entreprendre une telle démarche :
1 - Souscrire une assurance en tant que conducteur principal
Pour assurer un véhicule dont il n’est pas propriétaire, un automobiliste peut souscrire une assurance auto à son nom en tant que conducteur principal. En choisissant cette option, le conducteur pourra bénéficier des garanties incluses dans la formule sélectionnée. Il devra également régler des cotisations et faire les éventuelles déclarations de sinistres. En cas de vol ou de destruction du véhicule, certains assureurs prévoient que les indemnités soient versées directement au titulaire de la carte grise. Ce point doit être pris en compte par le propriétaire du véhicule au moment de la souscription.
2 - Souscrire une assurance en tant que conducteur secondaire
Si l’automobiliste se déclare comme conducteur secondaire sur l’assurance du propriétaire de la voiture, les cotisations et les éventuelles déclarations de sinistres resteront à sa charge. De plus, il devra utiliser le véhicule moins régulièrement que le conducteur principal. Dans le cas contraire, la compagnie d’assurance peut estimer qu’il s’agit d’une fausse déclaration et annuler tout ou partie des garanties de son client. Si vous optez pour cette solution, sachez que la plupart des assureurs augmentent leurs franchises en cas d’accident provoqué par le conducteur secondaire et incluent des exclusions de garantie dans leur contrat.
Si vous souhaitez assurer un véhicule dans le cadre d’un prêt occasionnel, certains assureurs proposent une option permettant d’être protégé pendant une période prédéfinie. L’autorisation est souvent soumise à des clauses spécifiques. Par exemple, il peut être précisé que le conducteur ne doit pas prêter sa voiture aux personnes titulaires du permis de conduire depuis peu. Ainsi, il est conseillé de vérifier systématiquement les conditions d’application de cette option avant toute souscription. N’hésitez pas à contacter votre assureur pour obtenir des informations supplémentaires.